Assistez au Conseil municipal de septembre 2024
Le Conseil municipal de Haguenau se réunira lundi 16 septembre à 18h30 dans la salle de la Douane, 16 place d'Armes. Les séances du Conseil sont ouvertes au public, vous êtes invités à y assister. Voici l’ordre du jour…
- N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
- N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2024
A. Jeunesse, Sports et Loisirs
- N°3 SPORT DE HAUT NIVEAU : subventions - solde 2023-2024 et acompte 2024- 2025
B. Enfance et Education
- N°4 FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT : avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas Rhin
C. Sécurité
- N°5 SECURITE PUBLIQUE : adoption d'un contrat de sécurité intégrée entre l'État et la ville de Haguenau
D. Equipements et services urbains
- N°6 NAUTILAND : adoption d'un avenant au contrat de concession et augmentation du capital social
- N°7 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE (CIA) DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2023
E. Travaux et gestion patrimoniale
- N°8 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE ET DU SQUARE CAROLINE MULLER A HAGUENAU : adoption d'un avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement
F. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
- N°9 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue Kléber/rue Kellermann
- N°10 ACQUISITION FONCIÈRE D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS : réseau de chaleur urbain, route de Strasbourg
- N°11 CESSION FONCIÈRE, DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue Alcide de Gasperi
- N°12 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI ET CONVENTION DE RÉTROCESSION D'ÉQUIPEMENTS DANS LE DOMAINE PUBLIC : 77 route de Weitbruch
- N°13 AUTORISATION D'ALIÉNATION CONSENTIE AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINT GEORGES
- N°14 RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue de l'Épervier
G. Instances et Administration municipales
- N°15 ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT : renouvellement du Bureau
H. Divers
- N°16 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
