Assistez au Conseil municipal de février 2026

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 15
  décembre 2025

A. Finances

• N°3 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget principal
• N°4 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés
• N°5 BUDGET PRIMITIF 2026 : budget annexe de la ZAC Thurot
• N°6 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2026
• N°7 GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2026

B. Equipements et services urbains

• N°8 CONCESSION POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION DE L'EXTENSION ET
  L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR : avenant actant les évolutions
  réglementaires pour la tarification de la chaleur
• N°9 RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR GRAND RUE SUD / PLACE DE NEUBOURG :
  constitution de servitudes conventionnelles d'ancrage et d'appui
• N°10 AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE RUE DE LA FERME STRITTEN : adoption
  d'une convention pour l'enfouissement des réseaux Orange

C. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°11 ACQUISITIONS FONCIÈRES D'IMMEUBLES BÂTIS : 4 rue des Chevaliers, lots
  de copropriété n°2 et n°3
• N°12 ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE BÂTI : place du Maire Brumbt -
  SNCF Gares et Connexions
• N°13 ÉCHANGES FONCIERS D'IMMEUBLES NON BÂTIS : lieux-dits ' Scheidhof ' et '
  Nonnenhof '
• N°14 RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT
  DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue du Châtaignier, rue du Syndic Wolbret, rue
  du Peuplier, rue du Neflier
• N°15 APPROBATION DE LA CESSION PAR ADJUDICATION VOLONTAIRE D'UN
  IMMEUBLE BÂTI ET CESSION DE RANG : Maison forestière du Hundshof, 1
  rue de la Ferme Hund
• N°16 CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Colonel André
• N°17 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 15 rue du Colonel Pons
• N°18 RENOUVELLEMENT D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE : Société Finesse Max, Zone
  d'Activités de l'Aérodrome de Haguenau
• N°19 CONVENTION FIXANT LES ÉCHANGES D'INFORMATIONS SUR LES
  AUTORISATIONS D'URBANISME ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA DRFiP
  67
• N°20 ANIMATIONS DU JARDIN POTAGER ECOLE DU SITE SAINT GEORGES ET DU
  JARDIN PARTAGE DE L'ECO QUARTIER THUROT : avenants 2026 avec la
  Maison de la Nature