Assistez au conseil municipal de juin 2026

N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 mai
2026
N°3 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin
2026

Équipements et services urbains

N°4 MUSEE HISTORIQUE : poursuite du programme de restauration et lancement
d'une nouvelle phase de travaux
N°5 TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DES CORPORATIONS ET DE LA
DOUANE

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°6 FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : renouvellement de la convention de
gestion financière et comptable
N°7 LOT DE CHASSE COMMUNAL N° 2 : remplacement d'un associé

Finances

N°8 FONDS VERT 2026 : demande de subventions
Intercommunalité
N°9 COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
(CLECT) : désignation des délégués de la Ville de Haguenau
Instances et Administration municipales
N°10 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE : désignation des
représentants et approbation d'une convention d'objectifs

Divers

N°11 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et
domaniales, autres domaines)
N°12 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)