Assistez au Conseil municipal
Point 1 - CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
Point 2 - CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 mai 2023
Développement du territoire
Point 3 - ÉTUDE DE RECONVERSION DU SITE DE L'ENTREPRISE SEW USOCOME: route de Soufflenheim à Haguenau
Développement économique
Point 4 - "POUPONNIÈRE DE COMMERCE" : attribution d'une aide directe au loyer à la société 'L'APPART DES KIDS SARL'
Enfance et Education
Point 5 - GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL : avenant au contrat de concession de service public conclu avec l'Association l'Enfant et la Famille
Point 6 - FINANCEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS : fixation du forfait communal et convention avec le Collège des Missions Africaines, l'Institution Sainte-Philomène, ABCM Zweisprachigkeit et l'école Montessori Saint-François d'Assise
Equipements et services urbains
Point 7 - ALIÉNATION DE BIENS DANS LE CADRE DE L'ACQUISITION DE DEUX NOUVEAUX VÉHICULES UTILITAIRES
Point 8 - ÉTABLISSEMENT ET EXPLOITATION DU RÉSEAU CÂBLE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE HAGUENAU - déclassement du domaine public
Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Point 9 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Ferme Stritten
Point 10 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue du Foulon
Point 11 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : Grand rue Hohmann - rue des Tulipes
Point 12 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 11 rue des Prémontrés
Point 13 - ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 7 chemin Serpentin
Point 14 - CESSION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue Hannong
Point 15 - OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT D'UNE PARCELLE RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER : rue du Général Frère
Point 16 - MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 13 rue du Colonel d'Oberkirch
Point 17 - ASSOCIATION ACTION DEFENSE NATURE : conclusion d'une convention d'objectifs et de moyens
Divers
Point 18 - RÉCAPITULATIF DES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
Point 19 - DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique
