Assistez au Conseil municipal de septembre 2025

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin
  2025

A. Sécurité

• N°3 INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AUX ABORDS DU
  COLLEGE KLEBER : demande de subventions 

B. Intercommunalité

• N°4 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE
  HAGUENAU (année 2024)

C. Jeunesse, Sports et Loisirs

• N°5 SPORT DE HAUT NIVEAU : subventions - solde 2024-2025 et acompte 2025-
  2026
• N°6 BASKET CLUB NORD ALSACE : convention d'objectifs et de financement
  2025 - 2026
• N°7 CLUB CANIN DE HAGUENAU : subvention pour des travaux de rénovation des
  cheminements et des zones de stationnement 

D. Enfance et Education

• N°8 GESTION DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport
  d'activité 2024

E. Culture

• N°9 ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de
  subvention
• N°10 ASSOCIATION "CHORALE 1857" : demande de subvention
• N°11 ASSOCIATION "GLOBALE" : demande de subvention

F. Equipements et services urbains

• N°12 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : rapport annuel du mandataire
  2024
• N°13 GESTION DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION
  DU CENTRE AQUATIQUE NAUTILAND : rapport d'activité 2024
• N°14 COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES
  HANDICAPEES : rapport annuel 2024

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°15 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : avenue du Professeur René Leriche
• N°16 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : route de Schweighouse - BRAUN LEDIG
• N°17 ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : lieudit ' Jesuitengut '
• N°18 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : rue des Myrtilles
• N°19 CESSION FONCIÈRE, DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE
  PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 2-4 rue des Guêpes
• N°20 ÉCHANGE FONCIER D'IMMEUBLES BÂTIS ET NON BÂTIS, DÉSAFFECTATION
  ET DÉCLASSEMENT, CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue du Bouc
• N°21 OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT ET DE
  RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) : avenant n°2 à la convention
• N°22 SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS
  (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2024

H. Divers

• N°23 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et 
  budgétaires, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
• N°24 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (commande publique