Assistez au Conseil municipal de mars 2025

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
  suppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 février
  2025

A. Enfance et Education

• N°3 PLAN TRIENNAL D'INVESTISSEMENT SCOLAIRE : actualisation de
  l'autorisation de programme

B. Jeunesse, Sports et Loisirs

• N°4 GRANDS EVENEMENTS SPORTIFS NATIONAUX ET INTERNATIONAUX : finale
  de gymnastique artistique et tournoi international de rugby

C. Culture

• N°5 ASSOCIATIONS THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU ET THEATRE SAINT
  NICOLAS DE HAGUENAU : conventions d'attribution de subvention

D. Finances

• N°6 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget principal
• N°7 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés
• N°8 BUDGET PRIMITIF 2025 : budget annexe de la ZAC Thurot
• N°9 FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2025
• N°10 PACTE FINANCIER FISCAL ET DE SOLIDARITES : reversement à la CAH d'une
  quote-part de la taxe foncière communale sur les propriétés bâties perçue
  dans les ZAE
• N°11 GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2025

E. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°12 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN
  IMMEUBLE NON BÂTI : avenue du Professeur René Leriche
• N°13 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
  D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue Lerchenberg
• N°14 CESSION FONCIÈRE DE ROUTES DÉPARTEMENTALES ET DE LEURS
  ÉQUIPEMENTS
• N°15 CESSION FONCIÈRE, DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE
  PUBLIC D'UNE PARCELLE : route de Bitche
• N°16 MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 26 rue du Maréchal de
  Contades
• N°17 ANIMATIONS DU JARDIN POTAGER ECOLE DU SITE SAINT GEORGES ET DU
  JARDIN PARTAGE DE L'ECO QUARTIER 
  THUROT : avenants 2025 avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et
  de l'Alsace du Nord
• N°18 AUTORISATION D'ALIÉNATION CONSENTIE À LA PAROISSE DE L'ÉGLISE DE
  LA CONFESSION D'AUGSBOURG
• N°19 SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS
  (SIIHE) : modification des statuts et désignation d'un délégué
  supplémentaire pour la Ville

F. Divers

• N°20 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et
  domaniales, autres domaines)
• N°21 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU
  CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)