Assistez au Conseil municipal de décembre 2024

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de sonsuppléant
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024

A. Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

• N°3 ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot 08

B. Développement économique

• N°4 "POUPONNIERE DE COMMERCE" : attribution d'une aide directe au loyer à la société "Exomarket SARL"
• N°5 "POUPONNIERE DE COMMERCE" : attribution d'une aide directe au loyer à la société "SV Librairie SAS" enseigne "Les Balades dessinées"

C. Enfance et Education

• N°6 PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SCOLAIRE : construction d'un groupe scolaire et périscolaire inclusif au sein du quartier Thurot
• N°7 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport d'activité 2023

D. Culture

• N°8 RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : convention d'objectifs 2024 - 2027 avec la Collectivité européenne d'Alsace
• N°9 MAÎTRISE SAINTE-PHILOMENE (MSP) : renouvellement de la convention de partenariat entre Ville, Institution Sainte Philomène et Association pour le Fonctionnement de la MSP de Haguenau pour la MSP
• N°10 ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention
• N°11 ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN" DE HAGUENAU : demande de subvention
• N°12 ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention

E. Equipements et services urbains

• N°13 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU, LA VILLE DE HAGUENAU ET LA SOCIETE DISTEL
• N°14 MISE EN PLACE D'UN CONTRAT AVEC L'ORGANISME ALCOME, POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC
• N°15 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION AVEC CITEO (déchets abandonnés)
• N°16 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES EFFECTUEE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE VIABILITE HIVERNALE : renouvellement
• N°17 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES EFFECTUEE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE PROPRETE : renouvellement
• N°18 AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE PROPRETE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA VILLE DE HAGUENAU

F. Travaux et gestion patrimoniale

• N°19 MUSEE HISTORIQUE : travaux de restauration et de valorisation du patrimoine en partenariat avec la fondation du patrimoine

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°20 POLITIQUE DE LA VILLE : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires les Pins et Musau et Liberté
• N°21 ACQUISITION FONCIÈRE DE ROUTES DÉPARTEMENTALES ET DE LEURS ÉQUIPEMENTS
• N°22 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : lycée Schuman
• N°23 PROJET AGROENVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE : demande pour un projet sur la période 2025-2029
• N°24 EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant n°12 à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord
• N°25 SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE : renouvellement de la convention avec l'Association "Faune Flore de Haguenau et Environ"

H. Finances

• N°26 PROVISIONS COMPTABLES : modalités de constitution
• N°27 BUDGET PRINCIPAL 2024 : décision modificative
• N°28 BUDGET ANNEXE DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN 2024 : décision modificative
• N°29 BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2024 : décision modificative
• N°30 BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2024 : décision modificative
• N°31 FINANCES COMMUNALES 2025 : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
• N°32 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2025
• N°33 REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL

I. Divers

• N°34 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice
• N°35 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (affaires tarifaires et budgétaires, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
• N°36 RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)
• N°37 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de février 2025