Assistez au Conseil municipal de décembre 2023
Point 1 - CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
Point 2 - CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Point 3 - SECTEUR MOULIN NEUF : Groupement de commandes et financement d'une étude urbaine de réaménagement
Enfance et Education
Point 4 - ECOLES PUBLIQUES : adoption d'un plan triennal d'investissement et lancement des études pour le groupe scolaire Thurot
Point 5 - SECTORISATION SCOLAIRE : rattachement de nouvelles voies
Point 6 - GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL : avenant au contrat de concession de service public conclu avec l'Association l'Enfant et la Famille
Point 7 - GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport d'activité 2022
Jeunesse, Sports et Loisirs
Point 8 - SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2023-2025 entre la Ville de Haguenau et le Club de Tennis de table de Haguenau-Wissembourg
Equipements et services urbains
Point 9 - REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA FABRIQUE : adoption d'une convention pour l'enfouissement des réseaux ORANGE
Point 10 - PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACTIONS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DANS LE CADRE D'UN DISPOSITIF ' INTRACTING ' AVEC LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS : avenant n°1
Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Point 11 - POLITIQUE DE L'HABITAT : nouvelle convention de partenariat 2024-2029 du Pôle Départemental de lutte contre l'habitat indigne du Bas-Rhin
Point 12 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE - ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : Chemin long
Point 13 - CONVENTION DE RÉTROCESSION D'ÉQUIPEMENTS DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue des Rédemptoristes
Point 14 - DENOMINATION DU SQUARE CAROLINE MULLER
Point 15 - EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord
Finances
Point 16 - BUDGET PRINCIPAL 2023 : décision modificative
Point 17 - BUDGET ANNEXE DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN 2023 : décision modificative
Point 18 - BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2023 : décision modificative
Point 19 - BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2023 : décision modificative
Point 20 - BUDGET PARTICIPATIF 2024 : reconduction du dispositif et adoption du règlement
Point 21 - FINANCES COMMUNALES 2024 : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Point 22 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2024
Point 23 - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 : demande de subventions
Point 24 - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL
Instances et Administration municipales
Point 25 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le Centre Communal d'Action Sociale
Point 26 - DELIBERATION APPROUVANT LA REMUNERATION DU FUTUR REPRESENTANT DE LA VILLE A LA PRESIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA ' SPL NAUTILAND '
Divers
Point 27 - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice
Point 28 - RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines)
Point 29 - RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique)
