Assistez au conseil municipal de novembre 2026

N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 21
septembre 2026
N°3 CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis
clos

Enfance et Education

N°4 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE
HAGUENAU : rapport d'activité 2025

Equipements et services urbains

N°5 GESTION DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION
DU CENTRE AQUATIQUE NAUTILAND : rapport d'activité 2025
N°6 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : rapport annuel du mandataire
2025
N°7 CONCESSION POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION DE L'EXTENSION ET
L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR : rapport d'activité 2025
N°8 GRAND MANÈGE : travaux d'aménagement pour la pratique sportive

Instances et Administration municipales

N°9 ÉTABLISSEMENT PUBLIC MÉDICO- SOCIAL CENTRE DE HARTHOUSE :
désignation de représentants suppléants
N°10 COMITÉ POUR UNE VILLE INCLUSIVE : création et désignation des
représentants

Huis clos

N°11 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES : exercice comptable 2026