Assistez au Conseil municipal de novembre 2024

• N°1 CONSEIL MUNICIPAL : installation d'un nouveau conseiller municipal
• N°2 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
• N°3 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024
• N°4 CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos

A. Intercommunalité

• N°5 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU (année 2023)

B. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

• N°6 INSTAURATION D'UN PERIMÈTRE DELIMITE DES ABORDS AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES DE LA VILLE DE HAGUENAU
• N°7 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 61 route de Strasbourg
• N°8 ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : chemin des Paysans
• N°9 CESSION FONCIÈRE, DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue du Général Frère
• N°10 AUTORISATION D'ALIÉNATION CONSENTIE AU CONSEIL DE FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINT NICOLAS
• N°11 SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2023

C. Enfance et Education

• N°12 DISPOSITIF "NOTRE ÉCOLE, FAISONS LA ENSEMBLE" POUR LE PLAN HAGUENAU : approbation de la convention de financement avec l'État

D. Jeunesse, Sports et Loisirs

• N°13 APPEL À PROJET JEUNESSE 2024-2025 : subventions
• N°14 SOUTIEN A l'INVESTISSEMENT DES ASSOCIATIONS : Centre de vol à voile de Haguenau
• N°15 SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DES CLUBS : subvention au Haguenau Tennis Club pour la réalisation de terrains de paddle tennis

E. Finances

• N°16 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2025 : demande de subventions

F. Huis clos

• N°17 PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2024