Assistez au conseil municipal de mai 2026

N°1 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son
suppléant
N°2 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril
2026
N°3 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ENR ALSACE DU NORD : désignation des
représentants
N°4 SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS :
désignation des représentants
N°5 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : désignation des représentants
N°6 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : désignation des représentants
N°7 COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE
D'AUTONOMIE D'ALSACE
N°8 COMITE SENIORS : désignation des représentants
N°9 COMITE VÉLO : désignation des représentants
N°10 CONCOURS DE FLEURISSEMENT : désignation du jury
N°11 CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES

A. Finances

N°12 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
N°13 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : proposition de
commissaires titulaires et suppléants

B. Jeunesse, Sports et Loisirs

N°14 SOUTIEN AUX GRANDS ÉVÉNEMENTS 2026 : tournoi international de rugby
EAAST7 et meeting aérien
N°15 CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : subvention pour un projet
humanitaire de solidarité internationale

C. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

N°16 CHARTE NATURA 2000 : engagement de la Ville de Haguenau sur la forêt
communale dite du Burgbann
N°17 HAGUENAU, FORÊT D'EXCEPTION® : conclusion d'une convention d'objectifs
et de moyens avec AgroParisTech

D. Instances et Administration municipales

N°18 SECURITE ROUTIERE : désignation d'un référent
N°19 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL
N°20 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES CONSEILLERS DELEGUES
N°21 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS
N°22 EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ELUS
N°23 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil
municipal de juin 2026